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BR-TMP-CVD-01

Ceci est une règle de validation issue des règlesets officiels de facturation électronique européenne. Si votre logiciel signale cette règle, l'exigence ci-dessous n'était pas respectée.

XRechnung CII (3.0.2), CII

[BR-TMP-CVD-01] Das Bildungsschema für

Gravitéfatal
S'applique à/rsm:CrossIndustryInvoice[$isCVD]/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem/ram:SpecifiedTradeProduct/ram:DesignatedProductClassification/ram:ClassCode
RulesetXRechnung CII 3.0.2

XRechnung UBL (3.0.2), UBL

[BR-TMP-CVD-01] Das Bildungsschema für

Gravitéfatal
S'applique à(/ubl:Invoice[$isCVD]/cac:InvoiceLine | /cn:CreditNote[$isCVD]/cac:CreditNoteLine)/cac:Item/cac:CommodityClassification/cbc:ItemClassificationCode
RulesetXRechnung UBL 3.0.2

Questions fréquentes

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec cette règle ?

Le fichier ne respecte pas l'exigence citée sur cette page. La cause la plus fréquente est un nœud manquant ou une valeur non conforme au format attendu (voir le texte officiel de la règle ci-dessus).

Comment vérifier gratuitement si ma facture corrigée passe ?

https://billxml.com — validateur sans compte, rien n'est conservé.

Cette règle s'applique à mon pays ?

EN 16931 est le socle FR/BE/DE (profils Peppol BIS, Factur-X, XRechnung); les dates limites: réception France 09/2026, émission selon taille; Belgique B2B 01/2026; Allemagne réception depuis 01/2025.

Le texte de la règle ci-dessus est cité mot pour mot depuis les règlesets schematron officiels. billxml les exécute sans modification.

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